Aussi connus sous le nom de Lettre de Voiture CMR, les documents de transport sont des documents légaux qui sont utilisés dans le processus de transport de marchandises d’un endroit à un autre. Les documents d’expédition sont requis pour le transport légal de marchandises dans le cadre national ainsi que pour l’expédition internationale de tous types. Les documents exacts requis pour gérer l’expédition et la livraison des marchandises varieront, en fonction des réglementations et des normes qui s’appliquent à la fois au point de départ de l’expédition et à la destination, ainsi qu’aux points intermédiaires où les marchandises doivent être enregistrées et inspectées.
L’un des documents d’expédition les plus élémentaires est le connaissement.
Utilisé dans les efforts d’expédition nationaux et internationaux, ce document est souvent délivré par le transporteur ou un agent du transporteur. Dans certains pays, l’expéditeur peut préparer le connaissement à l’avance, tant que le document est conforme à la fois aux réglementations maritimes nationales et aux normes du transporteur. Bien que les détails contenus dans le document varient, la plupart identifieront l’expéditeur et le destinataire, fournissant des informations de contact de base pour les deux parties. Une description des marchandises incluses dans l’envoi est également fournie, ainsi que les quantités de chaque produit dans l’envoi et le poids total de l’envoi. Les transporteurs incluront généralement des données concernant l’enlèvement de l’envoi, la date de livraison prévue et des informations concernant les frais d’expédition, y compris si ces frais sont prépayés ou perçus.
La liste de colisage est un autre exemple des documents d’expédition de base qui sont régulièrement inclus dans les documents accompagnant un envoi. Ce document sert souvent de moyen pour le destinataire de vérifier que les articles identifiés sur le connaissement sont bien livrés au destinataire. Les politiques de certains services d’expédition et de réception exigent que seuls les envois accompagnés d’une liste de colisage ou d’un bordereau soient acceptés. Avec les expéditions internationales, il existe plusieurs autres types de documents d’expédition susceptibles d’être nécessaires.
Un certificat d’origine établit l’origine de l’envoi et qui était responsable de la préparation des marchandises pour l’expédition.
Un certificat d’assurance documente la couverture acquise pour protéger l’envoi en cours de route, protégeant efficacement les intérêts de l’expéditeur et du destinataire. Les documents douaniers sont nécessaires pour permettre aux marchandises de quitter le pays d’origine et d’être reçues dans le pays où réside le destinataire. Si l’envoi doit traverser plusieurs pays en cours de route, les documents douaniers doivent respecter les normes imposées par chaque port ou point d’arrêt en cours de route.
Les documents d’expédition sont importants pour protéger toutes les parties impliquées dans le processus d’expédition.
En se conformant aux réglementations d’expédition applicables, il est possible de s’assurer que les commandes sont correctes, livrées à temps, emballées de manière conforme aux normes d’expédition et que les tarifs facturés pour le processus d’expédition lui-même sont compatibles avec tout contrat existant entre l’expéditeur et le transporteur. Lorsque l’un des documents d’expédition requis par la loi n’est pas correctement préparé, il y a de fortes chances que l’envoi soit bloqué jusqu’à ce que les erreurs soient corrigées ou que des documents de remplacement soient préparés et envoyés à l’endroit où l’envoi est temporairement stocké.
Comment on “Quel est le rôle des documents de transport”